Les textes qui encadrent la plongée sous-marine en France sont, d’abord, le Code du Sport, et ensuite, les dispositions mises en place par la Fédération d’études et de sports sous-marins (FFESSM).
Le Code du Sport établit des espaces d’évolution (zones 0-12 mètres, 0-20 mètres, 0-40 mètres, 0-60 mètres), des aptitudes correspondantes : les PE-… (plongeur encadré) et PA-… (plongeur autonome) à chaque espace.
Les fédérations, dont la FFESSM, déclinent ces aptitudes en brevets de plongée, plus simples à utiliser en pratique. Historiquement, la FFESSM a mis en place 4 brevets principaux : le niveau 1, le niveau 2, le niveau 3, et le niveau 4.
- Le niveau 1 correspond à l’aptitude PE-20.
- Le niveau 2 correspond aux aptitudes PA-20 et PE-40 cumulées.
- Le niveau 3 correspond à l’aptitude PA-60.
- Le niveau 4 est un brevet d’encadrement de plongeurs de niveaux inférieurs.
Par ailleurs, la FFESSM a mis en place un certain nombre de brevets complémentaires, qui portent le nom des aptitudes définies par le Code du Sport :
- Le brevet PE-12 est un diplôme de découverte de l’activité, situé « entre » le baptême et le niveau 1.
- Le brevet PA-12 est un « complément » du niveau 1, conférant une prérogative d’autonomie jusqu’à 12 mètres.
- Le brevet PA-20 est destiné aux plongeurs niveau 1 souhaitant plonger en autonomie jusqu’à 20 mètres sans passer le niveau 2 « complet » (car ils ne souhaitent pas évoluer à 40 mètres pour des raisons liées à leur âge ou leur condition physique, par exemple).
- Le brevet PE-40 est destiné aux plongeurs niveau 1 souhaitant plonger encadrés jusqu’à 40 mètres sans passer le niveau 2 « complet » (car ils ne souhaitent pas évoluer en autonomie, pour des raisons personnelles).
- Le brevet PE-60 est destiné aux plongeurs niveau 3 ne souhaitant pas plonger en autonomie à 60 mètres, mais plutôt encadrés (pour des raisons personnelles).