Les commissions de la FFESSM sont des organes consultatifs de la fédération. Elles ont pour objectif de faire des propositions au comité directeur national de la fédération concernant les différentes disciplines pratiquées, ainsi que d’en assurer la gestion, la promotion et le développement.
Ces commissions nationales se déclinent à l’échelon inférieur en commissions régionales et départementales (avec les mêmes spécialisations liées aux disciplines), au sein des organes déconcentrés que sont les comités régionaux et départementaux.
Les commissions ne sont pas des associations.
Table of Contents
Commissions nationales
Liste des commissions
Les commissions nationales existantes sont actuellement au nombre de quinze :
- la commission technique nationale (CTN),
- la commission nationale d’apnée (CNA),
- la commission nationale de hockey subaquatique (CNHS),
- la commission nationale de nage en eau vive (CNNEV),
- la commission nationale de nage avec palmes (CNNAP),
- la commission nationale d’orientation subaquatique (CNOS),
- la commission nationale de pêche sous-marine (CNPSM),
- la commission nationale de tir sur cible subaquatique (CNTSC),
- la commission nationale de plongée sportive en piscine (CNPSP),
- la commission médicale et de prévention nationale (CMPN),
- la commission juridique nationale (CJN),
- la commission nationale photo et vidéo sous-marine (CNPV),
- la commission nationale d’archéologie subaquatique,
- la commission nationale de plongée souterraine,
- la commission nationale environnement et biologie subaquatique (CNEBS),.
Les commissions forment trois catégories : les commissions sportives, les commissions culturelles (photo-vidéo, archéologie, plongée souterraine, et environnement-biologie), et les commissions de service (CJN et la CMPN).
Fonctionnement
Les commissions n’ont pas de personnalité juridique. Elles sont placées sous le contrôle du comité directeur national.
Les commissions sont composées des personnes suivantes (sauf exception pour la CMPN) :
- un président (élu pour quatre ans par les présidents des commissions régionales et interrégionales),
- deux vice-présidents (désignés),
- les délégués des commissions (ou interrégionales) (leur président ou un vice-président).
Elles peuvent aussi accueillir des spécialistes non délégués issus d’un comité régional ou interrégional ou des experts à titre consultatif uniquement. Elles peuvent désigner des chargés de mission.
La présidence d’une commission peut être occupée par tout licencié, sans diplôme ou brevet exigible (monitorats, par exemple). Le nombre de voix de chaque président de commission régionale ou interrégionale est proportionnel au nombre de licences délivrées dans la région concernée.
Les commissions se réunissent au moins une fois par an lors de l’assemblée générale de la fédération. Tout licencié peut assister en tant qu’observateur aux débats des commissions.
Les commissions établissent chacune un règlement technique, sportif, et de sécurité (RTS) pour leur discipline, qui sont ensuite proposés par le directeur technique national au comité directeur national pour validation. Ces règlements s’appliquent aux organes déconcentrés.
Les commissions nationales peuvent créer des collèges fédéraux d’instructeurs nationaux pour leur discipline. Les instructeurs nationaux sont nommés par le comité directeur national sur proposition de la commission nationale concernée.
Commissions régionales
Liste des commissions
Dans chaque région de la fédération, les commissions régionales (ou interrégionales) sont les déclinaisons des commissions nationales.
Pour chaque région, on peut notamment citer :
- la commission technique régionale (CTR),
- la commission régionale d’apnée (CRA),
- la commission régionale environnement et biologie subaquatique (CREBS)
- la commission médicale et de prévention régionale.
Fonctionnement
Les commissions régionales peuvent créer des collègues fédéraux d’instructeurs régionaux pour leur discipline. Les instructeurs régionaux sont nommés par le comité directeur régional sur proposition de la commission régionale concernée.
Les délégués des commissions médicales, à tous les échelons, sont obligatoirement des médecins fédéraux titulaires d’une licence.